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Comptes-rendus et délibérations de Polminhac

Comptes-rendus et délibérations

  1. Année 2023
    1. Séance du 28 janvier 2023
      1. Délibérations
        1. Autorisationdengager-de-liquider-et-de-mandater-les-depenses-dinvestissement-avant-le-vote-du-budget.pdf publié le 01/03/2023 à 11:31
        2. Diminution-du-nombre-dadjoints-suite-a-la-demission-du-1er-adjoint.pdf publié le 01/03/2023 à 11:31
        3. Inscription-dun-itineraire-au-plan-departemental-des-itineraires-des-promenedes-et-randonnees.pdf publié le 01/03/2023 à 11:31
        4. rehabilitetion-du-presbytere-attribution-du-lot-n°14--cuisines-1.pdf publié le 01/03/2023 à 11:31
        5. Remboursement-des-frais-de-deplacement-des-agants-communaux.pdf publié le 01/03/2023 à 11:31
        6. Tarifs-locations-et-emplacements-au-camping.pdf publié le 01/03/2023 à 11:31
      2. Arrêtés
        1. Delegation-a-un-adjoint-aux-affaires-financiere-et-aux-ressources-humaines.pdf publié le 01/03/2023 à 11:32
        2. Delegation-a-un-adjoint-aux-affaires-sociales-et-aux-affaires-scolaires.pdf publié le 01/03/2023 à 11:32
        3. Delegation-a-un-adjoint-en-matiere-durbanisme-de-travaux-denvironnement-et-de-cadre-de-vie.pdf publié le 01/03/2023 à 11:32
      3. Compte-rendu-seance-du-28-janvier-2023 (1).pdf publié le 01/03/2023 à 11:29
    2. Séance du 31 mars 2023
      1. Délibérations
        1. séance du 31 mars 2023.PDF publié le 15/04/2023 à 11:08
      2. Séance du 03 mai 2023
        1. Délibération
          1. Délibération du 03 mai- Augmentation du loyer T1 résidence du pont vieux.PDF publié le 30/05/2023 à 10:54
        2. Séance du 03 mai 2023.PDF publié le 30/05/2023 à 10:51
    3. Année 2022
      1. Séance du 15 décembre 2022
        1. Délibérations
          1. Approbation-du-projet-de-convention-doperation-^programme-damelioration-de-lhabitat-et-de-la-revitalisation-rurale-OPAH-RR-2023-2025.pdf publié le 01/03/2023 à 11:36
          2. Attribution-du-Marche-d-travaux-Amenagement-de-logements-dans-lancien-presbytere.pdf publié le 01/03/2023 à 11:36
          3. Mise-en-place-du-regime-des-astreintes.pdf publié le 01/03/2023 à 11:36
          4. Tarifs-Cantine-Scolaire.pdf publié le 01/03/2023 à 11:36
          5. Tarifs-concessions-cimetiere.pdf publié le 01/03/2023 à 11:36
          6. Tarifs-Garderies-Scolaires.pdf publié le 01/03/2023 à 11:36
          7. Tarifs-utilisation-de-salle-Christiane-de-Clavieres.pdf publié le 01/03/2023 à 11:36
          8. Vote-de-credits-supplementaires-2.pdf publié le 01/03/2023 à 11:36
        2. Compte-rendu-Seance-du-15-decembre.pdf publié le 01/03/2023 à 11:35
      2. Séance du 30 novembre 2022
        1. Délibérations
          1. Approbation-de-lEtat-dassiette-des-coupes-2023-pour-les-forets-relevant-du-regime-forestier.pdf publié le 01/03/2023 à 11:38
          2. Classement-des-voies-communales.pdf publié le 01/03/2023 à 11:38
          3. Demande-de-subvention-au-titre-de-la-DETR-2023--Etude-de-retructuration-du-camping-municipal.pdf publié le 01/03/2023 à 11:38
          4. Demande-de-subvention-au-titre-de-la-DETR-2023-Voirie-communale (1).pdf publié le 01/03/2023 à 11:38
          5. Demande-de-subvention-au-titre-de-la-DETR-2023-Voirie-communale.pdf publié le 01/03/2023 à 11:38
          6. Mise-en-place-de-la-nomenclature-M57-developpee.pdf publié le 01/03/2023 à 11:38
          7. Vente-dun-Mobil-Home.pdf publié le 01/03/2023 à 11:39
          8. Vote-de-credits-supplementaires.pdf publié le 01/03/2023 à 11:39
        2. Compte-rendu-seance-du-30-novembre-2022.pdf publié le 01/03/2023 à 11:38
      3. Séance du 20 octobre 2022
        1. Délibérations
          1. Etude-de-faisabilite-pour-la-restructuration-du-camping-municipal.pdf publié le 04/04/2023 à 11:07
          2. Institution-dune-Regie-de-recette.pdf publié le 04/04/2023 à 11:08
          3. Mise-a-disposition-de-terrain-a-la-SA-dHLM-Polygone.pdf publié le 04/04/2023 à 11:09
          4. Mise-en-location-de-lancien-appartement-du-secretaire-de-Mairie-1.pdf publié le 04/04/2023 à 11:09
          5. Ouverture-dune-ligne-de-tresorerie-aupres-du-Credit-Agricole.pdf publié le 04/04/2023 à 11:09
          6. Souscription-dun-emprunt-Achat-local-place-du-Campanier.pdf publié le 04/04/2023 à 11:10
          7. Suppression-dune-Regie-de-recettes.pdf publié le 04/04/2023 à 11:10
        2. CR-Conseil-Municipal-du-20-octobre-1.pdf publié le 04/04/2023 à 11:07
      4. Séance du 28 juillet 2022
        1. 28-07-2022-Acquisition-dun-local-commercial-place-du-Campanier.pdf publié le 04/04/2023 à 11:12
        2. 28-07-2022-Creation-dun-emploi-dadjoint-technique-territorial-a-temps-non-complet.pdf publié le 04/04/2023 à 11:12
      5. Séance du 27 juin 2022
        1. 27-06-2022-Alienation-dun-chemin-rural-au-village-de-Cabanes-lancement-enquete-publique.pdf publié le 04/04/2023 à 11:14
        2. 27-06-2022-Alienation-dun-chemin-rural-au-village-de-Maruejouls-lancement-enquete-publique.pdf publié le 04/04/2023 à 11:14
        3. 27-06-2022-Convention-de-participation-financiere-de-la-commune-au-fonctionnement-de-la-micro-vreche-intercommunale.pdf publié le 04/04/2023 à 11:14
        4. 27-06-2022-Creation-dun-emploi-saisonnier-au-camping.pdf publié le 04/04/2023 à 11:14
        5. 27-06-2022-Eclairage-public-Vixouze.pdf publié le 04/04/2023 à 11:14
        6. 27-06-2022-Enfouissement-du-reseau-telephonique-a-Vixouze.pdf publié le 04/04/2023 à 11:14
        7. 27-06-2022-Mise-a-disposition-de-personnel-a-la-Communaute-de-communes.pdf publié le 04/04/2023 à 11:14
        8. 27-06-2022-Plan-de-financement-reabilitation-du-presbytere.pdf publié le 04/04/2023 à 11:14
        9. 27-06-2022-Subventions-exceptionnelles-aux-associations.pdf publié le 04/04/2023 à 11:14
        10. 27-06-2022-vente-de-2-Mobil-Homes.pdf publié le 04/04/2023 à 11:14
        11. 27-06-2022-Vote-de-credits-supplementaires-Polminhac.pdf publié le 04/04/2023 à 11:14
      6. Séance du 02 avril 2022
        1. CR-CM-du-02-04-2022.pdf publié le 04/04/2023 à 11:16
      7. Séance du 26 mars 2022
        1. CR-CM-du-26-03-2022.pdf publié le 04/04/2023 à 11:18
      8. Séance du 11 février 2022
        1. CR-CM-du-11-02-2022.pdf publié le 04/04/2023 à 11:19

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